© Tous droits réservés 2013 - 2024

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l'utilisateur s'interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les oeuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de leur auteur.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.